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Marques déposées par CHATEAU DES JACQUESTODO
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CHATEAU DES JACQUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES JACQUES
CHATEAU DES JACQUES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1338373
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2026

Présentation de la marque CHATEAU DES JACQUES

Déposée le 9 janvier 1986 par CHATEAU DES JACQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DES JACQUESTODO domicilié(e) les Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 614 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DES JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES JACQUES arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

CHATEAU DES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMBE AUX JACQUES , GRAND CLOS DE LOYSE , LA TOUR DES JACQUES


CHATEAU DES JACQUES, Société en nom collectif - les Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 303614150


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303264 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240318 - Publication au BOPI 1997-07-21

Renouvellement sans limitation n°2056925 - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423400 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination n°426000 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596943 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

Des vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Jacques.